Denner gagne la bataille des capsules

Le discounter peut continuer à vendre ses capsules à café. Le tribunal de commerce de St-Gall a décidé que les capsules à café de Denner n’enfreignent pas la marque de forme Nespresso.

Les magistrats reconnaissent à Nestlé le droit de protection de la marque de forme déposée par le numéro un mondial de l’alimentation. Il n’existe en revanche, selon eux, aucun risque de confusion avec les produits de Denner, rapporte ce dernier dans un communiqué publié mardi.

Par précaution, Denner a amélioré ses capsules, lesquelles se présentent désormais sous une forme différente de l’ancien modèle, a précisé à l’ats une porte-parole.

Cette décision de première instance vient contredire Nestlé, qui accusait la filiale de Migros de violer les droits de Nespresso sur sa marque. La bataille, qui a débuté début 2011, n’est pas terminée pour autant: la multinationale vaudoise peut recourir devant le Tribunal fédéral (TF) ou s’engager dans une procédure ordinaire.

Satisfaction de Nespresso

Dans un communiqué publié mardi soir, Nespresso annonce qu’il n’entend pas réagir dans l’immédiat. Il va «attendre avant de prendre une décision quant aux futures étapes dans cette affaire». Pour la filiale de Nestlé, la décision rendue mardi «maintient le statu quo et n’a aucun impact sur l’environnement concurrentiel tel qu’il existe aujourd’hui sur le marché».

Sur le fond, Nespresso se dit satisfait de la décision du tribunal «qui a confirmé la validité de la capsule en tant que marque déposée tridimensionnelle». Dans le même temps, il «regrette» que la cour ait considéré que la capsule actuelle de Denner ne viole pas cette marque déposée.

Diverses procédures en cours

Nestlé a lancé diverses procédures judiciaires en Europe pour protéger ses capsules qui ont dégagé l’an dernier un chiffre d’affaires de plus de 4 milliards de francs. En Suisse, une bataille juridique l’oppose notamment, outre à Denner, à Ethical Coffee Company (ECC), entreprise fondée par le Valaisan Jean-Paul Gaillard.

Les capsules d’Ethical Coffee restent provisoirement interdites. Le TF a rejeté, en février, le recours de la firme contre des mesures provisionnelles.

(ats)